Charte ou licence Ğ1?

Le terme charte est-il plus adapté pour le texte actuellement appelé licence Ğ1 ?
Licence a fait longtemps confusion dans ma tête avec la licence logicielle.
Puis, j’ai réussi à comprendre le concept.
Qu’est-ce que vous en pensez ?

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Voir ceci.

“licence” n’est pas un terme réservé au logiciel, pas plus que “libre” n’est un terme réservé au logiciel.

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Ok. Compris.