Allez, j’ouvre un nouveau post sur un sujet qui nous préoccupe dans notre collectif Monnaie Libre du Mans.
En effet, nous pensons que sans la présence que quelques commerçants (ou entreprises) pour démarrer, nous allons avoir un peu de mal à nous servir de nos Ĝ1 localement. Nous sommes une dizaine de certifiés maintenant et bien sûr, nous faisons quelques transactions entre nous pour lesquelles nous utilisons notre nouvelle monnaie “Dis, tes plans de pourpier, tu me les échangerais contre 5 Ĝ1?” Nous tâtonnons pour les montant bien sûr, mais là n’est pas la question.
Maintenant, il nous faudrait “une place de marché” attrayante, pour que chacun de nous aie envie de s’y rendre et échanger des “Géunes”. Alors il existe bien sûr la plateforme “Ĝannonce” que Benoît Lavenier a rapidement mis en ligne et qui permet certains échanges. Mais une de ses limites, c’est qu’elle n’est pas locale et qu’elle implique souvent des kilomètres à faire (un peu comme sur Leboncoin, ce qu’on cherche n’est souvent interessant que si c’est proche)!
Alors, notre idée, c’est d’entraîner avec nous des commerçants… et là commence les difficultés, car nous ne savons guère quoi leur répondre quand ils nous posent des questions du style " Mais le fisc va me réclamer son dû sur les transactions que j’aurais éffectuées en monnaie libre (TVA, impôts sur le revenu, etc.), il va vouloir me le faire payer en €, ça va être arbitraire. Et puis devrais-je faire une double comptabilité?"
Le but de ce fil de discussion est de centraliser ici le maximum d’infos pratiques qui pourraient nourrir leur curiosité, les éclairer, les rassurer ou les convaincre de s’engager eux aussi, dans l’usage de Ĝ1.
Super, nous avons déjà ici 2 entreprises, le restaurant Etrillum (à Nantes) et la société KelClim (où?) qui ont ouvert la voie et commencé à tâtonner pour un usage professionnel dans le post Etrillum restaurant en monnaie libre Ğ1 - #18 by Beun d’où j’extraie cette citation :
Citation
Gros sujet que la fiscalité pour les entreprises. L’entreprise produit de la valeur, et une partie de cette valeur est collectée par le trésor public pour servir l’intérêt général (normalement, ou du moins c’est le but affiché), Je ne vois pas en quoi le fait d’utiliser une nouvelle monnaie nous exonère de collecter cette taxe. Elle sera simplement collectée en G1.
D’où la question que je me pose au sujet de l’utilisation de cette monnaie, comme de toute autre monnaie non conventionnelle,
Au niveau d’une entreprise : Cette monnaie G1 est elle à considérer comme une véritable monnaie ???
Je produit de la valeur en G1. L’état me taxe sur cette valeur ajoutée.
Première hypothèse, je verse cette taxe en G1 (l’état reconnait cette monnaie comme une véritable monnaie).
Deuxième hypothèse, l’état n’accepte pas les G1 que j’ai collecté pour lui. Et là c’est le dilemme.Si l’état me demande autre chose que des G1, et me donne une valorisation euro à régler, c’est qu’il introduit de fait un taux de change entre G1 et l’euro, et donne de fait une existence légale à cette monnaie. ou alors il me redresse en considérant que j’ai fait du black, il reconstitue ma trésorerie et son bras armé du trésor public s’abattra sur mon pauvre sort (Ok je sors, j’en fais trop). Sur le black, je peux montrer avec des transactions établies sur G1 que ce n’est pas du black, que j’ai été rémunéré en G1, que j’ai collecté des G1 pour la TVA… Mais les voies du trésor public sont impénétrables dans sa capacité à accepter ce qui ne sort pas de la sacro sainte maison mère de Bercy.
Faut-il dans ce cadre là alors se protéger réglementairement en ouvrant une association loi 1905. la partie valorisée dans une monnaie qui n’existe pas aux yeux de la puissance publique, est gérée dans cette association qui a 2 comptabilités. une en euro, avec zéro, et une autre où on s’échange des images, des coquillages… et des G1 ?
L’entreprise que je suis croit dans ces monnaies libres pour l’émancipation des peuples, pour une nouvelle économie plus sociale et responsable, pour une économie réelle et non financiarisée à l’extrême. Mais cette entreprise se méfie aussi des freins qui seront mis pour contrer son développement, car il nuira forcément tôt ou tard aux puissants de ce monde. Il nous faudra anticiper, inventer, et toujours chercher à avoir une longueur d’avance.
Citation
Je vous invite donc à consulter d’avantage ce sujet bien intéressant.
Et ici, le but de ce nouveau sujet, c’est d’apporter des infos et une réflexion concrète sur les relations possibles entre un professionnel qui veut utiliser Ĝ1, et ses institutions fiscales et de gestion.
j’initie donc par une question : Si je veux payer ma TVA (afférente aux transactions que j’ai faites en monnaie libre) en Ĝ1, qui dois-je contacter? Quels sont les différents scénari possibles?
Bear’nard
